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Règles de bon voisinage : mémo pour les beaux jours !

Mai rime habituellement avec "Fête des voisins", mais crise sanitaire oblige, cette dernière est reportée au 18 septembre. Pour autant, les relations de bon voisinage se cultivent tout au long de l’année ! Tranquillité, plantations, limites de clôture…

Maison Phénix fait le point sur vos droits et devoirs de voisin !

11 mai 2021

Relations de bon voisinage
Entretenir de bonnes relations entre voisins

Tout doux sur le bruit, première cause des problèmes de voisinage

C’est le sujet n°1 de la discorde entre voisins. Qu’il s’agisse de musique, d’aboiements ou du moteur de la tondeuse, les sources de tapages diurnes ou nocturnes sont légion.

 Quelques bons réflexes permettent de gagner en sérénité :

1. Prévenez vos voisins lorsque vous effectuez des travaux, prévoyez d’organiser une fête (lorsque la situation sanitaire le permettra et que les mesures seront levées) ou toute autre activité bruyante. C’est d’abord une question de courtoisie, mais aussi de stratégie car le simple fait de communiquer en amont, de dialogue désamorce bon nombre de conflits. Mieux, cela contribue aussi à favoriser l’entraide dans le voisinage, via le prêt d’outils, de matériels, voire la proposition de donner un coup de main, etc.

2. Évitez de déranger vos voisins en faisant du bruit la nuit. C’est la base. En théorie, aucun bruit n’est toléré entre 22h et 7h du matin. La police peut intervenir au motif de tapage nocturne et l’amende encourue peut aller jusqu’à 450 €… Le tarif est d’ailleurs le même en cas de tapage diurne.

3. En pleine journée aussi, il est bon de respecter certaines heures pour limiter le bruit dans le voisinage. Privilégiez par exemple les horaires de bureau si vous devez réaliser des travaux bruyants, mais prenez soin aussi de vérifier si vos voisins ne sont pas en télétravail. Le dimanche, le créneau de 10h à 12h est généralement toléré pour utiliser sa perceuse ou tondre sa pelouse, mais pas au-delà.

Règles de voisinage : s’informer en local

Les collectivités peuvent prendre des arrêtés pour encadrer certaines sources de bruit (bricolage, travaux de jardin…) sur leur territoire. Renseignez-vous en mairie pour savoir ce qui est préconisé chez vous.

Clôture : comment respecter les bonnes distances

Autre question souvent épineuse entre voisins : la limite de la clôture de votre jardin.

1. La première chose à faire si vous souhaitez clôturer votre propriété est de se tourner vers le service d’urbanisme de votre collectivité. Vous prendrez ainsi connaissance du Plan local d’urbanisme et ne commettrez pas d’impair ! C’est aussi tout l’intérêt de bien faire borner son terrain.

2. La règle de base est toutefois assez simple : la clôture en limite de propriété doit impérativement se trouver sur votre terrain. Si elle empiète sur le terrain de vos voisins, ces derniers sont en droit de saisir la justice pour exiger sa destruction.

Limite de propriété et limite de temps

Essayez d’être le plus précis possible : si votre clôture est trop éloignée de la limite, vos voisins pourraient revendiquer leurs droits et s’approprier la différence de terrain au bout de 30 ans. Ça vous laisse certes le temps de rectifier votre installation, mais mieux vaut anticiper !

Au jardin : les règles de bon voisinage

La hauteur d’un arbre qui gêne votre voisin, des branches qui dépassent de votre propriété… Ce qui peut vous paraître anodin, voire esthétique, dans votre jardin est susceptible de déranger fortement votre voisinage.

 Concernant vos plantations, il y a deux règles de base à connaître :

  • Pour les arbres, arbustes ou haies de moins de 2 m de haut, il faut respecter une distance minimale de 50 cm avec la propriété de vos voisins.
  • Pour les arbres, arbustes ou haies dépassant 2m de haut, une distance minimale de 2 mètres avec la limite de vos voisins est requise.

Et pour les branches qui dépassent de votre jardin ? Votre voisin est en droit de vous demander de venir les couper sur sa propriété et d’évacuer les déchets verts.

Surtout, ne laissez pas un conflit de voisinage vous gâcher la vie dans votre nouvelle maison. Il existe des dispositifs et des professionnels de la médiation pour régler les litiges à l’amiable.

 

Vous pouvez aussi envisager des travaux pour votre logement : isolation phonique, clôture de votre terrain, installation de brise-vue pour gagner en intimité, aménagement d’une terrasse secondaire, etc. N’hésitez pas à en parler avec nos conseillers Maisons Phénix pour trouver la solution la mieux adaptée à votre maison individuelle !