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Matériaux de construction : focus sur l’indice BT01 et les protections de votre CCMI

Vous en avez peut-être entendu parler : le prix des matériaux de construction a augmenté ces derniers mois. En cause ? La forte reprise après la crise sanitaire mondiale, qui a mis sous tension les fournisseurs. Cette pénurie de matériaux renchérit les coûts de construction et resserre les marges des entreprises du secteur.

Heureusement, les particuliers sont relativement protégés de cette inflation via leur contrat de construction de maison individuelle (CCMI), lui-même adossé à un indice national des prix, le BT01. On vous explique !

08 novembre 2021

ccmi
Votre contrat CCMI

Pénurie de matériaux : les protections de votre contrat de construction de maison individuelle

Le contrat de construction de maison individuelle, ou CCMI, est un dispositif qui régente les relations entre le maître d’ouvrage (celui qui souhaite faire construire sa maison) et le maître d’œuvre (celui qui réalise la construction). Proposé par la plupart des constructeurs de maisons, il est plus protecteur pour le consommateur que les autres contrats de construction.

Lorsque vous signez un CCMI avec un constructeur reconnu, celui-ci doit être titulaire :

  • d’une garantie de livraison délivrée par une assurance,
  • d’une garantie de remboursement si des paiements sont prévus avant le chantier.

 Le contrat vous garantit également que l’habitation sera réalisée selon les plans de maison convenus.

Mais surtout, il engage le constructeur à vous livrer votre maison dans un délai et à un prix qui ont été convenus dans le contrat. Il vous protège donc d’une potentielle inflation des coûts de construction, malgré l’augmentation des coûts des matériaux. Le contrat peut toutefois inclure une clause de révision du prix de la construction à la hausse comme à la baisse, mais celle-ci doit se faire dans le cadre d’un indicateur officiel de l’Insee : l’indice BT01.

L’indice BT01 garantit le coût de construction : comment ça marche ?

L’indice BT01 fait office de référence pour l’évolution des coûts de construction dans le secteur du bâtiment. Il est actualisé tous les mois par l’Insee.

Entre le moment où vous signez un contrat de construction de maison individuelle et celui où la maison est effectivement mise en chantier, une période relativement longue peut s’écouler, en raison des nombreuses démarches à effectuer (obtention des autorisations d’urbanisme, obtention d’un prêt, achat du terrain et viabilisation, réalisation des plans…). Il est donc possible que les prix évoluent entre la signature du contrat et la construction.

Cette évolution est toutefois encadrée par l’indice BT01. Le coût de construction est ainsi révisé une seule fois, en fonction de l’indice et selon la modalité suivante : la révision est calculée par rapport à la variation de l’indice BT01 entre la date de signature du CCMI et la date la plus tardive entre, soit l’obtention du permis de construire, soit l’obtention du prêt immobilier, plus un mois.

BT01 – Comment le calculer ?

Un exemple ? Si votre CCMI est signé le 15 janvier 2021 à un indice BT01 de 114,4, que votre permis est obtenu en juin et que votre prêt immobilier est acté le 16 juin 2021, l’indice BT01 à prendre en compte sera celui du mois de juillet (118,5) : soit juin + 1 mois.

Pour évaluer la révision : prix de la maison x Indice BT01 (prêt signé + 1 mois) / Indice BT01 (signature du contrat) = Nouveau prix

Des simulateurs de calcul de BT01 sont aussi disponibles en ligne pour vous aider et votre conseiller Maisons Phénix répondra également à toutes vos questions sur ces sujets.

 

 

S’engager avec Maisons Phénix, c’est bénéficier de l’expérience d’un constructeur reconnu, d’un CCMI protecteur et d’une enseigne engagée dans la démarche NF Habitat qui vous garantit un projet réalisé dans les délais, et à un coût maîtrisé, malgré l’inflation du coût des matériaux. Pour aller plus loin, découvrez notre article sur les leviers d’économies dans votre projet de construction !