Mentions Légales

Mentions Légales

Ajouter à ma sélection

Pour le compte de :

Maisons Phenix, marque du groupe Geoxia Maisons Individuelles SAS - RCS Nanterre 389 002 767, titulaire NF Maisons Individuelles n° 92 02-0054-R2. Option NF - Démarche HQE. MOBSP, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 13005529.

55-57 avenue de Colmar
92846 Rueil Malmaison cedex

Responsable de la publication :

Dominique RENARD-BRAZZI

Design

Uniteam
201, rue Vaugirard
75015 PARIS

Réalisation

Melis Agency
96, Boulevard des Batignolles
75017 Paris

Solution technique

Melis Cms - Melis Technology
96, Boulevard des Batignolles
75017 Paris

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Informatiques et libertés (CNIL)

Protection et utilisation des données

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :

Groupe Geoxia Maisons Individuelles

55 / 57 Avenue de Colmar

92846 Rueil Malmaison Cedex

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe Geoxia pour proposer ses services et/ou produits et faire connaître ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s'y opposer en adressant un courrier à l'adresse ci-dessus.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Maisons Phenix, groupe Geoxia Maisons Individuelles. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION

En cas de litige avec Geoxia, et n’ayant pas obtenu satisfaction à la suite d’une demande formulée, vous pouvez contacter le médiateur de la consommation :
MEDICYS
73 boulevard de Clichy
75009 PARIS
Tél.0149701593

Plate-forme d’e-médiation de MEDICY : www.medicys.fr

Haut de page